Mentions légales

En visitant le présent site, vous reconnaissez avoir lu les mentions légales ci-après et en respecter sans réserve les dispositions.

1 – Édition du site

Propriétaire du site : Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE – Contact : famille_bissot@yahoo.fr +32 (0) 61 31 10 89 – Adresse : Rue de Martué 90 à 6820 Florenville

Directrice de la publication : Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE – Contact : famille_bissot@yahoo.fr

Hébergeur :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer,
Laval (Québec), H7P 0G1,
Canada
Téléphone (Paris) : +33 1 76 60 41 43
Site : https://www.planethoster.com
Localisation du datacenter : France

Délégué à la protection des données : Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE – Contact : famille_bissot@yahoo.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

3 – Le droit à l’image

Par principe, Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE n’utilise jamais l’image de qui que ce soit sans avoir obtenu l’autorisation de la personne concernée.

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE s’engage à n’utiliser des photos de particuliers que dans le cadre de sa politique de communication propre (brochure, documentation, site internet, etc.). En aucun cas, ces photos ne seront cédées à des tiers via une transaction commerciale. Quoiqu’il en soit, les particuliers qui le souhaitent peuvent toujours demander à ce que leur image soit retirée des photothèques ou vidéothèques du présent site.

De la même manière, aucune photo ou vidéo présente sur le présent site web ne peut être téléchargée sans l’autorisation expresse de Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE.

4 – Limitations de responsabilité

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://loreedubois.be

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://loreedubois.be

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE s’engage à sécuriser au mieux le site https://loreedubois.be, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5 – Autorité de protection des données et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions légales, l’utilisateur du site https://loreedubois.be dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE – Contact : famille_bissot@yahoo.fr

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.

6 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://loreedubois.be contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://loreedubois.be

La navigation sur le site https://loreedubois.be est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de cookies.

7 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://loreedubois.be est soumis au droit belge. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Arlon.

8 – Crédits photos

Monique BISSOT-VAN DEN BUSSCHE (tous les fichiers dont le nom se termine par le suffixe -mb)
Carla PEPE (tous les fichiers dont le nom se termine par le suffixe -cp)
Love & Rose’ali • Photographe (tous les fichiers dont le nom se termine par le suffixe -lr)